LES STATUTS SOUS LE REGIME DE LA LOI DU 1ER JUILLET 1901
ET DU DECRET DU 26 AOUT 1901
Article 1
Il est créer entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour dénomination l'association ENERGY & ZEN.
Article 2 Objet et durée
Cette association a pour objet la pratique du fitness et du bien-être du corps et de l'esprit ( sophrologie, massages, soins energetiques) la durée de l'association est indéterminée.
Article 3 L'adresse
Le siège sociale est fixé au 5 rue Darnetal 77100 Meaux, il pourra être transféré :
- Par simple décision du conseil d'administration
- par assemblée générale
Article 4 Composition
De membres actifs
Sont appelés membres actifs, les membres fondateur et les membres adhérents de lassociation qui praticipent aux activités et qui constituent activement à l aréalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle.
De membres passifs
Les membres de l'association qui s'acquittent uniquement d'une cotisation annuelle
De membres d'honneur
Ce titre peut etre décerné pour le conseil d'administration, aux personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à l'association. Ils peut etre dispensé aux paiments d'une cotisation mais conserve le droit de participer aux voix délibératrice aux assemblée générale.
Article 5 Adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis :
- Avoir acquittée a un droit d'entrée
- être agréer par le bureau
En adherent à l'association, les adhérents s'engagent à respecter la liberté d'opinion des autres membres et s'interdisent toute descrimination sociale, religieuse, politique.
Article 6 Cotisation
Une cotisation annuelle doit etre acquittée par les adherents, son montant est fixée par le bureau.
Article 7 Radiation
La qualité de membre se perd par :
- Décès
- Demission qui doit etre adressée par écrit au conseil d'administration
- Le non paiement de la cotisation dans un delai de un mois apres sa date d'exigibilité
- La radiation pour motif grave, celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoquée par lettre recommandé avec accusé de reception .
Article 8 Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des cotisations
- Toutes ressources autorisées par la loi.
Article 9 Comptabilité et budget annuel
Le trésorier tient une comptabilité complete de toutes les recettes et de toutes les dépenses.
Le budget annuel est adapté par le conseil d'administration avant le début de l'exercice.
Article 10 Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de deux membres élus pour cinq ans par l'assemblée generale. Les membres sont réeligibles.
Le conseil d'administration choisit parmit ses membres au scrutin secretn un bureau composé de :
- Un Président :
Represente l'association dans tous les actes de la vie civile, il a notamment, qualité pour ester en justice eu nom de l'association.
Un trésorier :
Il est chargé de tenir la comptabilité de l'association. Il effectue tous paiement et reçoit sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l'association Il tient une comptabilité régulière de toute les opérations qu'il effectue et rend des comptes à l'assemblée générale.
Article 11 Reunion du conseil d'administation
Le conseil d'administration se réunie une fois au moins tous les six mois sur convocations du Président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérente.
Tous membres du conseil, qui sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra etre considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
Article 12 Rémunération
L'emploi d'intervenant extérieur et interne a l'association, sera soumis à candidature et au vote aupres des membres du bureau afin de statuer sur les fonctions attribués au sein de l'association ( fitness et bien etre) et doivent etre en coherence avec le but de l'association. Les membres du bureau sont bénévole donc non rémunérés, mais pourront exercer leurs activités professionnelles au sein de l'association, être embauchés-rémunérés pour leurs prestations.
Un reglement interieur sera établi
Article 13 Assemblée Générale ordinaire
L'assemblée générale ordianire, comprend tout les membres de l'association, a quelques titre qu'il soit affiliés.
Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Président. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président assisté des membres du comité, préside l'assemnblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend des compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Ne devront etre traitées, lors de l'assemblée generale que les questions soumises a l'ordre du jour.
Article 14 Assemblée generale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente, pour modifier les statuts, decider la dissolution, la fusion de l'association. elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 13.
Elle se reunit également a la demande d'au moin un tiers des membres, ou sur demande du conseil
Article 15 Reglement interieur
Un reglement interieur est etabli par le conseil d'administration qui le fait par l'assemblée génerale.
Ce réglement est destinée a fixer les divers points non prévu par les statuts, notamment ceux quit ont trait a l'administration interne de l'association
Article 16 Changement, modification et dissolution
Le Président doit faire connaitre dans les trois mois, à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association à son siege, tous les changements survenus dans l'administration ainsi que toutes les modifications apportés a ses statuts.
En cas de dissolution prononcée l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur, l'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 d'une association poursuivant un but identique.
